Métavers, Jeux Web3 & dApps

Métavers, Jeux Web3 & dApps

Les nouvelles technologies permettent la création de nouveaux mondes et d’expériences de jeu – des CryptoKitties et de la révolution du play-to-earn à la propriété foncière dans Decentraland et aux NFT in-game dans Axie. Réservez un atelier avec nos experts pour comprendre tous les aspects juridiques de la façon de lancer en toute sécurité des jeux dApps, des communautés et des NFT ou plateformes connexes en Suisse.   

Tokéniser des actifs en Suisse

Préparez les fondements juridiques : 

Structure juridique 

Le lancement d’une nouvelle plateforme ou d’un nouveau jeu peut être structuré de nombreuses façons, des DAO communautaires aux sociétés à but lucratif. Nos experts vous guident vers la bonne configuration pour votre projet et vous aident à rédiger le contrat et les conditions générales connexes 

Conformité réglementaire

Les fonctionnalités spéciales telles que les monnaies in-game, les jetons d’utilité ou les éléments de jeux d’argent nécessitent une analyse minutieuse pour garantir une expérience de jeu conforme. De même, le traitement des données personnelles des joueurs nécessite un cadre de confidentialité approprié que nous pouvons aider à mettre en place pour votre métavers, dApp ou plateforme de jeu. 

Structuration fiscale

De la TVA et de l’impôt sur les plus-values à la retenue à la source, assurez-vous de comprendre les conséquences fiscales des achats in-app et des autres flux de revenus en tant qu’opérateur ainsi que pour les utilisateurs. Nos experts en fiscalité de crypto vous aideront à obtenir une image complète de vos obligations fiscales afin que vous puissiez planifier efficacement. 

Forfait pour l’atelier juridique

Ce que c’est 
  • Objectif : Un atelier ciblé avec vos principales parties prenantes et nos experts en métavers, notre avocat spécialisé dans les marchés financiers et nos experts fiscaux est le moyen le plus efficace de comprendre le meilleur cadre juridique pour votre projet. L’objectif est que vous disposiez de toutes les informations nécessaires pour prendre la décision d’implanter ou non votre projet en Suisse, et que vous ayez une feuille de route claire à exécuter si vous décidez d’aller de l’avant. 
  • Préparation : Pour maximiser les résultats de notre discussion, nous préparerons l’atelier sur la base de votre plan d’affaires, de votre livre blanc ou de documents similaires. 
  • Atelier de 2h (en ligne ou en personne) : Au cours de l’atelier, nous approfondissons les détails et les objectifs de la dApp, du projet ou de la plateforme métavers et nous vous présentons différentes options de structuration, les meilleures pratiques actuelles ainsi que les restrictions réglementaires. Sur la base de votre vision, l’objectif est toujours de conclure si la Suisse est le bon endroit pour le projet et si oui, quelles seraient les prochaines étapes concrètes pour le lancement de votre projet. 
  • Résumé de l’évaluation : Nous résumons les points clés par e-mail, y compris les prochaines étapes suggérées, les délais spécifiques et les estimations des frais. 
À qui s’adresse-t-il ?
  • L’atelier s’adresse aux créateurs de toutes formes de projets de métavers, de dApp, de jeux, de NFT et de plateformes connexes. 
Combien de temps cela prend-il ?
  • Une fois que nous avons reçu la documentation préparatoire, il nous faut généralement 3 à 5 jours ouvrables pour préparer, mener et débriefer l’atelier. 
Forfait
  • CHF 3’000 d’honoraires forfaitaires (hors TVA).

Exécution et suivi

Notre soutien ne s’arrête pas là : Nous avons accompagné de nombreux clients dans le développement, le lancement et la gestion réussis de divers projets et ventes de jetons de DeFi et autres. En fonction du résultat de notre atelier, nous mettrons en place un nouveau projet pour nous assurer que vous exécutez rapidement et en toute sécurité votre plan d’action ou nous vous adresserons à nos partenaires de confiance dans une juridiction plus appropriée.

Réservez un appel gratuit

LEXR – les experts de la blockchain depuis le premier jour

Nos avocats spécialisés blockchain sont de véritables experts en crypto- nous avons non seulement assisté un large éventail de clients dans l’analyse juridique de leurs projets et lancements de jetons DeFi, mais nous disposons également de l’expertise technique, par exemple en tant que détenteurs de clés dans les wrapped BTC sur la blockchain Tezos (https://tzbtc.io/) et interagissons régulièrement en privé avec des jetons et protocoles DeFi.

  • Bitcoin Suisse 
  • Tezos 
  • Bitmain 
  • matrixport  
  • Aktionariat 
  • Unix  
  • Gro
  • Ecoo 
  • StakingRewards 
  • Splint Invest

A propos de nous

Nous sommes une équipe en pleine croissance de plus de 20 professionnels du droit – nos experts incluent :

  • 1

    Florian conseille des clients dans les domaines du Blockchain, de registres distribués (DLT), des biens numériques et de FinTech, en concentrant principalement sa pratique sur la réglementation des marchés financiers et les questions de droit des sociétés. Il donne également des conférences sur les questions juridiques et de conformité liées aux biens numériques, DLT et DeFi.

    Florian Prantl, Legal Counsel

  • 2

    Christian est un entrepreneur et un avocat qui se concentre sur l’intersection entre les technologies et le droit. Il s’est spécialisé dans le domaine de réglementation des marchés financiers et il conseille régulièrement les entreprises sur ce sujet et les questions concernant le blockchain. De plus, il donne regulierement les conferences et publie les articles sur les sujets de FinReg.

    Christian Meisser, CEO & Legal Counsel

  • 3

    Irina travaille principalement dans le domaine du droit des entreprises et des marchés financiers, où elle se concentre sur les processus internes, la rédaction de documents juridiques et le soutien à différents projets juridiques. Elle se focalise surtout sur le droit des sociétés et le soutien à la tokenisation.

    Irina Komnenic, Junior Legal Counsel

  • 4

    Grâce à son expertise en matière de réglementation des marchés financiers, Max soutient les entreprises dans leurs démarches liées au droit financier ou aux crypto-monnaies. De plus, il maîtrise les obligations des institutions financières suisses et européennes en matière de réglementation et de lutte contre le blanchiment d’argent, ainsi que l’application pratique du droit des sociétés.

    Maximilian Krähenbühl, Legal Counsel

  • 5

    Silvan soutient LEXR en tant que conseiller fiscal indépendant. Il est spécialisé dans la fiscalité des entreprises en matière de fintech, de gestion d’actifs et de crypto. Il a contribué à la création de fonds d’investissement, de sociétés de gestion et de banques et a structuré des ICO, des stable coins ainsi que des instruments financiers plus traditionnels.

    Silvan Amberg, Tax Counsel

  • 6

    La pratique professionnelle de Nihat est axée sur le droit des sociétés et le droit commercial ainsi que sur la réglementation des marchés financiers. Il a également travaillé pour l’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers FINMA à Berne où il a pu acquérir une expérience inestimable.

    Nihat Cingöz, Legal Counsel

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