Logiciels - SaaS - Services numériques

Nos domaines d’expertise

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SaaS et autres services basés sur le cloud

Les aspects juridiques relatifs au Software-as-a-Service, aux autres services basés sur le cloud et, plus généralement, aux logiciels, constituent une expertise centrale de LEXR. Que vous fournissiez des services B2B ou B2C, que vous ayez une marque orientée vers l’utilisateur final ou que vous mettiez votre solution white label – nous connaissons votre modèle économique et les questions juridiques qui en découlent. Nos experts vous conseillent sur les questions de propriété intellectuelle ou de protection des données et s’occupent du cadre contractuel approprié – que vous ayez besoin d’un contrat-cadre de service, de conditions générales ou d’un accord de niveau de service. 

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Développement de logiciels, conseil et autres services

Nous vous conseillons sur toutes les questions concernant le développement de logiciels, le conseil ou d’autres services informatiques professionnels. Nos experts vous conseillent sur les questions de licence et de droits d’auteur, savent comment refléter contractuellement les techniques de développement de logiciels et peuvent vous aider à protéger vos principaux actifs – données et savoir-faire. 

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Solutions libres et open source 

La conformité aux licences est la principale préoccupation lorsqu’il s’agit d’utiliser des logiciels ou des applications libres et open-source. LEXR vous aide à auditer votre pile logicielle pour détecter tout élément indésirable et peut vous conseiller sur la meilleure stratégie à adopter en ce qui concerne les licences open source telles que la licence MIT, GNU-GPL, Mozilla ou Apache. 

Produits spécifiques à l’industrie

Contrats de licence

Nos experts en propriété intellectuelle vous soutiennent tout au long du processus d’octroi de licences, de la première ébauche du cahier des charges au contrat de licence final. 

Audit des piles de logiciels et des licences

Nous vous aidons à analyser vos actifs, à examiner les accords de licence et autres et à vous assurer que vous disposez de tous les droits nécessaires afin de pouvoir démontrer votre crédibilité et votre conformité à vos investisseurs, partenaires commerciaux et clients. 

Partenaire juridique au quotidien

Peu importe que vous ayez besoin d’un simple accord de niveau de service ou d’un contrat-cadre de service complexe, nous sommes là pour vous aider à résoudre tout problème juridique que vous pourriez rencontrer. Nous proposons une variété de plans afin que vous puissiez choisir celui qui correspond à vos besoins.

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